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13/06/2010

Conseil municipal le 18 juin

Vendredi aura lieu le prochain conseil municipal. Vous en trouverez ci-dessous l'ordre du jour. Un détail intéressant à noter : le rédacteur de cet ordre du jour, qui déplore (dans la version détaillée de ce document) que l'Education ne soit plus "la priorité de l'Etat", a pourtant relégué cette même "priorité" aux points 20 et 21 !

Ce conseil municipal, ouvert à tous les citoyens déodatiens, se tiendra le 18 juin, une date qui symbolise aussi bien le refus de la résignation face à l'arbitraire que le sursaut républicain face à l'inacceptable privation des libertés et des droits. La démocratie n'est pas une évidence immuable : elle est au contraire le fruit d'une lutte continue, souvent difficile, quelquefois heureuse ou tragique, mais toujours inachevée.

La démocratie ne peut exister sans les citoyens dont elle émane. Ainsi, n'hésitez-pas à vous rendre vendredi à votre hôtel de ville pour y écouter les débats du conseil municipal et pour mieux comprendre les grands enjeux de l'avenir de notre commune.

 

Conseil Municipal du 18 juin 2010 à 19 h 00

à l'Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal - 1er Etage

ORDRE DU JOUR

*****

a. Installation de Madame Catherine GRAVIER

b. Appel Nominal

c. Désignation du Secrétaire de Séance


1. ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2010

2. POINT D'INFORMATION SUR LES DEGATS CAUSES PAR LA GRELE, LA NEIGE OU LES VENTS VIOLENTS

3. MOTION EN FAVEUR DE LA PAIX AU PROCHE ORIENT

4. SEISME DU 22 FEVRIER 2003 - INFORMATION SUR LA DEMANDE D'INDEMNISATION AUPRES DE L'ETAT ENGAGEE PAR LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES ET L'ASSOCIATION DES VICTIMES DU SEÏSME

5. POINT D'INFORMATION SUR NOVA AMERICA

6. AVENANCE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 13

7. EXONERATION DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES

8. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIFFERENTES ASSOCIATIONS

9. DOTATION DE DEVELOPPEMENT URBAIN (DDU) POUR 2010

10. OCTROI DE LA GARANTIE DE LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT VOSGIENNE (SEV) POUR UN EMPRUNT DE 3 000 000 € SOUSCRIT AUPRES DU CREDIT AGRICOLE ALSACE VOSGES ET DESTINE AU FINANCEMENT DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'ECOPARC DES GRANDES CROISETTES

11. MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DES MARCHES PUBLICS DE LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES ADOPTE LE 05 FEVRIER 2010

12. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR "LA ROUTE DE FRANCE FEMININE"

13. CONVENTION DE LABELLISATION - RELAIS DE SERVICES PUBLICS (RSP)

14. IMPLANTATION D'UNE ACTIVITE COMMERCIALE LIEE AU TOURISME DANS LE BATIMENT DU CENTRE ROBERT SCHUMAN

15. APPROBATION DE LA 3EME MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

16. ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE - ZAC DE L'ECOPARC DES GRANDES CROISETTES (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 9 DU 29/09/2009)

17. AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT VOSGIENNE (SEV) POUR LE DEFRICHEMENT DES PARCELLES COMMUNALES SITUEES SUR L'ECOPARC DES GRANDES CROISETTES

18. CONVENTION DE LOCATION AVEC LE SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES DECHETS MENAGERS OU ASSIMILES DES VOSGES POUR LA CREATION D'UN SITE DE TRANSIT

19. CHANGEMENT DE BARDAGE DE LA PEPINIERE D'ENTREPRISES DE LA DEODATIE

20. MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE DU 1er DEGRE - PROPOSITION DE MADAME L'INSPECTRICE D'ACADEMIE DES VOSGES

21. MODIFICATION DU RESEAU SCOLAIRE

22. PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

23. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

24. QUESTIONS DIVERSES

10:26 Publié dans Défense de la démocratie | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : conseil municipal | | |  Facebook