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17/09/2011

A noter dans vos agendas : conseil municipal le vendredi 23 septembre

Voici l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal, qui se tiendra à l'hôtel de ville vendredi 23 septembre à 19h30 :

 

1) Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 8 juillet 2011

2) Aquanova America - Signature du contrat de partenariat

 

3) Attribution de subventions à différentes associations

4) Dotation de développement urbain 2011 - Approbation des plans de financement

5) Octroi de la garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au Toit Vosgien pour un emprunt de 88 000 € souscrit auprès de la caisse de dépôts et consignations destiné au financement de la résidentialisation du bâtiment Touraine

6) Octroi de la garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au Toit Vosgien pour un emprunt de 150 000 € souscrit auprès de la caisse de dépôts et consignations destiné au financement de la résidentialisation du bâtiment Ile-de-France

7) Octroi de la garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au Toit Vosgien pour un emprunt de 460 000 € souscrit auprès de la caisse de dépôts et consignations destiné a financer l'acquisition d'un terrain situé rue de la Ménantille à Saint-Dié-des-Vosges

8) Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant monsieur Eric Huguenin

9) Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant monsieur Hayri Karakaya

10) Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant monsieur Mehmet Uslu

11) Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

12) Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique

13) Modulation du taux de la taxe sur les surfaces commerciales

14) Réforme de la fiscalité de l'urbanisme et de l'aménagement - Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale

 

15) Renouvellement du partenariat et convention d'objectifs avec le parc naturel régional des Ballons des Vosges

16) Convention de la délégation de service public du réseau de transports publics conclu avec la société Bus Est - Avenant n°5

17) Forêt communale soumise - Contrat d'approvisionnement spécifique aux Bois Mitrailles

18) Cession à réseau ferré de France (R.F.F.) au titre de la compensation - Cession de ces parcelles dans le domaine public de l'Etat par compensation des emprises de la ligne grande vitesse

 

19) Déclassement du domaine public d'une parcelle située le long de l'avenue de l'Egalité

20) Echange de terrains entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et monsieur Raymond Pauly

21) Délégation de la ville à l'établissement foncier de Lorraine (E.P.F.L.) pour l'acquisition de l'immeuble du Tribunal de Grande Instance

 

22) Proposition d'achat pour la médiathèque Victor-Hugo de deux livres reliés en marqueterie par le relieur d'art de renom Alain Taral

 

23) Personnel territorial - Création et suppression de postes

24) Compte-rendu des décisions du Maire + tableau état des marchés attribués du 9 juin au 9 septembre 2011

25) Questions diverses

 

Nous vous rappelons que vous pouvez également consulter le compte-rendu de nos votes et interventions au conseil municipal du 8 juillet 2011 (cliquez sur le lien).

15:19 Publié dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : conseil municipal | | |  Facebook