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21/11/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 19/10/15 (I)

Informations

Congrès de L’ANEM (Association Nationale des Élus de Montagne) : en 2016 il aura lieu à Saint-Dié-des-Vosges et Gérardmer.

Situation financière : les frais de personnel ont diminué de 0,9% si l’on tient compte des transferts vers la communauté de commune (tout autre mode de calcul ne serait pas sincère). Pour l’investissement, après les 9 premiers mois de 2015, on en est à un taux de réalisation de 42% du budget prévisionnel.

Le Projet Éducatif de Territoire est présenté par l’adjointe à la vie scolaire. Ce projet qui vise à mener des actions dans l’intérêt des enfants permet de bénéficier de l’aide de l’État pour les Nouvelles Activités Périscolaires (90 € par enfant scolarisé même s’il ne participe pas à ces NAP). Le PEdT a été validé le 1er septembre par le Préfet et l’Éducation Nationale. Les NAP restent organisées sur deux après-midi par semaine, avec quelques modifications par rapport à l’an dernier (regroupement différent pour les écoles et périodes d’activité sur un trimestre et non plus sur 6 semaines). Elles demeurent payantes car, pour le maire, « Tout ce qui est gratuit n’a pas de valeur » (sic).

Schéma de Coopération Intercommunale. Réunion de la commission départementale vendredi 23 octobre. Le calendrier prévoit un retour vers les communes qui devront délibérer pour la fin de l’année. Le schéma définitif sera arrêté par le Préfet le 31 mars 2016.

Modernisation de la Médiathèque Jean de la Fontaine. Les travaux viennent de commencer et s’achèveront fin décembre. La réouverture est prévue début janvier 2016. Avis de subventions accordées par l’État pour des travaux dans les quartiers de Saint-Roch-L’Orme et Kellermann (cf. Conseil du 24 juillet 2015).

Subvention de 15 000 € du Conseil Régional pour la Culture.

Dépôt de l’Agenda d’accessibilité des bâtiments municipaux : délai supplémentaire de 3 ans accordé par le Directeur Départemental des Territoires.

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1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 septembre 2015

Les élus UPS s’abstiennent.

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2. Désignation de membres supplémentaires au conseil d’exploitation de la régie de spectacles vivants

L’Espace Georges Sadoul et la Nef possèdent un conseil d’exploitation de régie à autonomie financière qui se réunit deux fois par an pour proposer les orientations budgétaires et partenariales. Le conseil municipal a déjà désigné le 18 avril 2014 Claude KIENER, adjointe, comme représentante du conseil municipal, puis le 17 avril 2015, José DA SILVA et Emmanuel ANTOINE, représentant le secteur associatif. Ce conseil municipal a désignés trois membres supplémentaires : Jean-Pierre, Christine Felden, conseillère municipale et Laetitia Demenge.

Lors du débat, Christine Urbès (UPS) s’interroge sur les raisons de la disparition de Scène+ et sur le fait que cette décision n’ait pas fait l’objet d’un débat préalable au sein du conseil. Une question est posée à la majorité sur le conventionnement avec la Région pour ‘Lorraine en Scène’. Cette labélisation qui a fait l’objet de négociations (voir conseil du 20 juin 2014) avec la région n’a, semble-t-il, pas aboutie. UPS soumet la proposition d’une mutualisation de l’action culturelle de l’Espace Sadoul et de la Nef avec la communauté de communes, comme cela se fait déjà avec la Médiathèque et le Conservatoire Olivier Douchain.

Réponse du maire : il rappelle la subvention de 15 000 € de la part de la Région sur le budget culturel en indiquant que la programmation culturelle est passée de 360 000 € en 2014 à 380 000 en 2015. Christine Urbès revient sur sa question sur la labélisation à laquelle le maire n’a pas répondu. Le maire répond que les crédits du Conseil départemental et de la Région ont tous les deux diminué. Il revient sur l’intervention faite par Nadia Zmirli (UPS) lors du débat budgétaire fin 2014, l’accusant à nouveau d’avoir donné de faux chiffres. Serge Vincent (UPS) intervient pour rappeler, chiffres à l’appui, que le budget prévisionnel 2015 prévoyait bien une baisse de 40 % pour la culture. Le maire conteste ces chiffres, qui sont pourtant les siens, puisque c’est lui qui a présenté ce budget prévisionnel. Il cite quelques réductions ne concernant que quelques milliers d’euros (affranchissement, communication, frais de réception…) et n’expliquant pas la réduction du budget culturel observée dans son budget prévisionnel 2015.

Budget régie de spectacles (G. Sadoul) :

2014 = 628 000 euros

2015 = 440 200 euros

Après cette discussion, il est procédé au vote sur la nomination des trois personnes proposées par le maire.

Voté à l’unanimité.

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3. Remplacement d’un représentant du conseil municipal à la commission de réforme des agents de la Fonction Publique Territoriale

Le 18 avril 2014, le conseil municipal a désigné deux représentants titulaires à la commission de réforme des agents de la Fonction Publique Territoriale, dont Bruno Toussaint (1er adjoint). Il est proposé de le remplacer par Françoise Legrand (adjointe).

Voté à l’unanimité.

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4. Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR)

Elle regroupe des communes, des collectivités ou leurs groupements ayant sur leur territoire une forêt publique et plus largement, des collectivités intéressées par l’espace forestier et la filière forêt-bois. Le montant annuel de la cotisation est calculé suivant le montant des ventes de bois de l’année « n-1 », ce qui représente une cotisation annuelle de 675 € pour la Ville. Par ailleurs, il procédé à la désignation de Patrick Zanchetta, adjoint, comme représentant de la ville auprès de cette fédération.

Voté à l’unanimité.

(A suivre...)

18:17 Publié dans Culture | Lien permanent | Commentaires (0) | | |  Facebook