Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

« 2015-10 | Page d'accueil | 2015-12 »

29/11/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 19/10/15 (III)

10. Questions diverses (proposées par le maire selon l’ordre alphabétique du nom de leurs auteurs)

A - Question de Christine Felden sur les dommages créés par une entreprise chargée d’intervenir sur le chantier des tennis couverts.

L’adjoint aux travaux précise que la réparation de ces dommages sera prise en charge par l’assurance de l’entreprise et que les travaux seront terminés pour le 31 janvier 2016.


B - Question de Roselyne Froment sur les critiques de l’association de pêche concernant les travaux sur le Taintroué dont la presse s’est faite l’écho.

L’adjoint aux travaux précise que les travaux ont été réalisés avec l’accord de la Direction Départementale des Territoires et de la Fédération départementale de pêche et que l’association locale n’a participé qu’à une seule des réunions organisées sur ce sujet.


C - Question de M-F Lecomte sur la programmation culturelle, en réponse à un article de Vosges Matin consacré à une tribune de l’ancienne adjointe à la culture sur la période 2008-2014.

L’adjointe à la culture rappelle que la Nef a pour mission la création culturelle et que l’Espace Georges Sadoul, quant à lui, est destiné à la diffusion de spectacles. Elle dénonce les tarifs élevés des spectacles proposés à la Nef. Elle indique que la compagnie des Crieurs de nuit a procédé, à la Nef, à la création de son dernier spectacle avec des répétitions ouvertes au public. Elle signale aussi l’objectif d’amener chaque année les scolaires pour des spectacles à La Nef et à l’Espace Georges Sadoul.


D - Question de Jacqueline Thirion sur les dégâts causés par les sangliers.

Le premier adjoint indique que des arrêtés ont été pris pour permettre l’abattage de plusieurs bêtes, avec des tirs à l’arc en liaison avec le lieutenant de louveterie.

Le maire indique que l’on a fait le choix de la chasse à l‘arc, car on est près des habitations et qu’une balle de fusil peut tuer jusqu’à 2 km.


E - Question de Christine URBES (UPS)

Depuis plusieurs mois, les repas proposés par la restauration scolaire sont au cœur d’un débat national. La solution actuellement retenue à Saint-Dié, qui consiste à proposer une viande de substitution, n’est pas satisfaisante.

Cet été, le député UDI Yves Jégo a proposé de généraliser la possibilité de choisir entre un menu végétarien et un menu comprenant de la viande.

Pour notre part, nous tenons fermement au principe de Laïcité, inscrit dans la loi de 1905 mais aussi dans celle de 2004 qui interdit toute manifestation ostentatoire d’une appartenance religieuse au sein des écoles de la République.

Pour nous, l’État et les collectivités doivent, aujourd’hui plus que jamais, rester neutres et ne pas céder aux demandes allant à l’encontre de nos valeurs républicaines.

Aussi, nous estimons que notre ville doit proposer un choix entre, d’une part, un menu comprenant de la viande ou du poisson et, d’autre part, un menu végétarien complet et équilibré.

L’école de la République ne doit laisser aucun enfant sur le bord de la route.

Est-il possible, à l’occasion de la prochaine DSP début 2017, de retenir notre proposition ?

L’adjointe à la vie scolaire indique qu’elle a déjà répondu à une question sur ce sujet à Jean-Louis Bourdon en commission scolaire.
Elle précise que les parents sont contre les menus végétariens, qu’Avenance ne sait pas faire de tels menus [!], qu’elle n’a pas eu de plainte des parents sur les plats de substitution au porc actuellement proposés et que les parents disent que les enfants qui n’aiment pas le poisson n’ont pas de plat de substitution.
Le maire indique néanmoins qu’il va en discuter avec le prestataire.
Remarque de UPS : nous sommes étonné qu’une question abordée lors d’une commission ne puisse pas être posée pendant un conseil municipal. Nous souhaitons que sur des sujets importants, les débats soient publics et que tous les Déodatiens soient informés des réponses de la municipalité. C’est notre conception d’une véritable démocratie.


On pourrait aussi dire qu’il est surprenant que les élus de la majorité se posent des questions entre eux, alors qu’ils ont la maîtrise du débat lors des séances du conseil municipal avec les questions inscrites à l’ordre du jour et les informations de début de conseil. A cet égard, lors de cette séance du 19 octobre, le temps consacré aux informations a été quasiment aussi long que celui consacré à l’ordre du jour officiel : 47 minutes contre 51 minutes, temps auxquels il faut ajouter celui des questions diverses : 42 minutes.

F - Question de Serge VINCENT (UPS)

Fin septembre, nous avons été alertés par des Déodatiens sur la mise à disposition de bacs complémentaires destinés à recueillir des déchets d’abattage d’animaux. Ce type de collecte, organisé par la collectivité, pose des problèmes sanitaires évidents. Est-il légal ?

Dans de nombreuses autres communes, des abattoirs mobiles ont été mis en place par les personnes intéressées à leurs frais, avec l’accord de la collectivité.

Pourquoi une telle solution n’a-t-elle pas été retenue dans notre ville ?

Réponse du maire : (puisqu’il s’agit d’une question d’un président de groupe)

Des bacs sans couvercles vidés le matin et le soir ont été mis en place en 2010 par la précédente municipalité. L’opération a été poursuivie.
Pour 2015 le maire indique : « nous avons estimé que nous n’étions pas prêts ». Mais des contacts ont été pris avec la ville de Behren les Forbach et, dès novembre 2015, une nouvelle réunion aura lieu afin de déposer un dossier à la préfecture.

18:21 Publié dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (0) | | |  Facebook

23/11/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 19/10/15 (II)

5. Décision modificative n° 4

La présentation de Nicolas BLOSSE, adjoint, a la particularité de se faire sans jamais citer de chiffres. Il explique que cette décision modificative concerne :
- l’annulation de la vente du terrain de camping,
- l’achat à la SEV de CAP 6, situé à côté de la Caisse d’Épargne et son intégration dans le budget annexe des locations commerciales,
- le provisionnement des intérêts des emprunts toxiques,
- une écriture d’amortissement,
- une écriture de régularisation de participation et des admissions en non-valeur (cf. point suivant).
Les Déodatiens n’en sauront pas plus. On est loin de « l’open data » (en français : la transparence) annoncée avant les élections…

Intervention de Serge VINCENT : Il informe le conseil que cette décision modificative concerne également le paiement par la ville d’une somme importante pour le compte du centre AquaNova. Cette dépense, non prévue dans le budget 2015, est due à la prise en charge par la ville des taxes foncières 2014 et 2015 de cette piscine. Il rappelle au maire le coût démesuré du contrat de Partenariat Public Privé qui lie la ville à AquaNova et souhaite que cette nouvelle charge soit remboursée par l’exploitant.

Voté à l’unanimité.

_________________________________


6. Admission en non-valeur et créances éteintes 2015

Concerne des taxes et produits non recouvrables du fait de l’insolvabilité des débiteurs, de recherches infructueuses. La plus importante (43 291,79 €) est liée à la liquidation judiciaire de l’ancien bowling et correspond à des loyers non payés.

Voté à l’unanimité.

_________________________________


7. Demande de classement dans le domaine public communal de la voie privée du lotissement de la Goutte Morelle à la Bolle, dénommée « Chemin des Ecureuils »


Cette demande avait déjà été effectuée en 2012 mais la procédure n’avait pas été menée à son terme.

Serge Vincent (UPS) informe le conseil municipal que cette voie est déjà, de fait, dans le domaine public. En effet, le ramassage des poubelles et le déneigement sont déjà effectués dans le lotissement. Il précise également que le chemin est en mauvais état.

L’adjoint aux travaux confirme ces informations et précise que les montant des travaux pour le revêtement de la chaussée s’élève à 13 000€.

Le maire précise que, pour être acceptée, une telle démarche nécessite en cas de lotissement, que celui-ci soit terminé, et qu’il a déjà refusé le classement dans le domaine public de la voirie d’un lotissement incomplet.

Voté à l’unanimité.

_________________________________


8. Signature de la Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l’information et aux savoirs par les bibliothèques


Lors de son dernier congrès à Strasbourg en 2015, l’Association des Bibliothécaires de France a dévoilé sa Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l’information et aux savoirs par les bibliothèques. L’Association propose aux collectivités d’adhérer aux principes énumérés dans cette Charte, qui sont :
• Le droit d’accéder librement et sans discrimination à toutes les cultures et à une information plurielle
• Le droit à un accompagnement attentif et compétent, respectueux des attentes des citoyens
• Le droit des personnes handicapées à l’égalité d’accès aux savoirs et à l’information
• Le droit d’expérimenter et de se former tout au long de la vie
• Le droit d’être en capacité de participer à l’innovation sociale et aux débats citoyens
• Le droit d’accéder à un internet public ouvert et fiable
• Le droit d’accéder, de réutiliser, de créer et de diffuser des communs du savoir
• Le droit d’accéder à des ressources, y compris numériques, respectant la diversité des usages et favorisant l’appropriation de l’information et du savoir
L'adhésion à la charte ouvre la possibilité d’obtenir une labellisation des actions et des services réalisés. Cette labellisation « Bib’Lib » se déclinera en trois labels attribués selon des critères déterminant le niveau d’implication dans la mise en œuvre des principes énoncés par la charte.

Voté à l’unanimité.

_________________________________


9. Compte-rendu des décisions du Maire


A la demande du maire, l’adjoint aux finances indique que l’État va faire une avance de 400 000€ à taux zéro sur le FCTVA (Fond de compensation de la TVA).

(A suivre...)

20:23 Publié dans Aquanova America, Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (0) | | |  Facebook

21/11/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 19/10/15 (I)

Informations

Congrès de L’ANEM (Association Nationale des Élus de Montagne) : en 2016 il aura lieu à Saint-Dié-des-Vosges et Gérardmer.

Situation financière : les frais de personnel ont diminué de 0,9% si l’on tient compte des transferts vers la communauté de commune (tout autre mode de calcul ne serait pas sincère). Pour l’investissement, après les 9 premiers mois de 2015, on en est à un taux de réalisation de 42% du budget prévisionnel.

Le Projet Éducatif de Territoire est présenté par l’adjointe à la vie scolaire. Ce projet qui vise à mener des actions dans l’intérêt des enfants permet de bénéficier de l’aide de l’État pour les Nouvelles Activités Périscolaires (90 € par enfant scolarisé même s’il ne participe pas à ces NAP). Le PEdT a été validé le 1er septembre par le Préfet et l’Éducation Nationale. Les NAP restent organisées sur deux après-midi par semaine, avec quelques modifications par rapport à l’an dernier (regroupement différent pour les écoles et périodes d’activité sur un trimestre et non plus sur 6 semaines). Elles demeurent payantes car, pour le maire, « Tout ce qui est gratuit n’a pas de valeur » (sic).

Schéma de Coopération Intercommunale. Réunion de la commission départementale vendredi 23 octobre. Le calendrier prévoit un retour vers les communes qui devront délibérer pour la fin de l’année. Le schéma définitif sera arrêté par le Préfet le 31 mars 2016.

Modernisation de la Médiathèque Jean de la Fontaine. Les travaux viennent de commencer et s’achèveront fin décembre. La réouverture est prévue début janvier 2016. Avis de subventions accordées par l’État pour des travaux dans les quartiers de Saint-Roch-L’Orme et Kellermann (cf. Conseil du 24 juillet 2015).

Subvention de 15 000 € du Conseil Régional pour la Culture.

Dépôt de l’Agenda d’accessibilité des bâtiments municipaux : délai supplémentaire de 3 ans accordé par le Directeur Départemental des Territoires.

___________________________________

1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 septembre 2015

Les élus UPS s’abstiennent.

___________________________________

2. Désignation de membres supplémentaires au conseil d’exploitation de la régie de spectacles vivants

L’Espace Georges Sadoul et la Nef possèdent un conseil d’exploitation de régie à autonomie financière qui se réunit deux fois par an pour proposer les orientations budgétaires et partenariales. Le conseil municipal a déjà désigné le 18 avril 2014 Claude KIENER, adjointe, comme représentante du conseil municipal, puis le 17 avril 2015, José DA SILVA et Emmanuel ANTOINE, représentant le secteur associatif. Ce conseil municipal a désignés trois membres supplémentaires : Jean-Pierre, Christine Felden, conseillère municipale et Laetitia Demenge.

Lors du débat, Christine Urbès (UPS) s’interroge sur les raisons de la disparition de Scène+ et sur le fait que cette décision n’ait pas fait l’objet d’un débat préalable au sein du conseil. Une question est posée à la majorité sur le conventionnement avec la Région pour ‘Lorraine en Scène’. Cette labélisation qui a fait l’objet de négociations (voir conseil du 20 juin 2014) avec la région n’a, semble-t-il, pas aboutie. UPS soumet la proposition d’une mutualisation de l’action culturelle de l’Espace Sadoul et de la Nef avec la communauté de communes, comme cela se fait déjà avec la Médiathèque et le Conservatoire Olivier Douchain.

Réponse du maire : il rappelle la subvention de 15 000 € de la part de la Région sur le budget culturel en indiquant que la programmation culturelle est passée de 360 000 € en 2014 à 380 000 en 2015. Christine Urbès revient sur sa question sur la labélisation à laquelle le maire n’a pas répondu. Le maire répond que les crédits du Conseil départemental et de la Région ont tous les deux diminué. Il revient sur l’intervention faite par Nadia Zmirli (UPS) lors du débat budgétaire fin 2014, l’accusant à nouveau d’avoir donné de faux chiffres. Serge Vincent (UPS) intervient pour rappeler, chiffres à l’appui, que le budget prévisionnel 2015 prévoyait bien une baisse de 40 % pour la culture. Le maire conteste ces chiffres, qui sont pourtant les siens, puisque c’est lui qui a présenté ce budget prévisionnel. Il cite quelques réductions ne concernant que quelques milliers d’euros (affranchissement, communication, frais de réception…) et n’expliquant pas la réduction du budget culturel observée dans son budget prévisionnel 2015.

Budget régie de spectacles (G. Sadoul) :

2014 = 628 000 euros

2015 = 440 200 euros

Après cette discussion, il est procédé au vote sur la nomination des trois personnes proposées par le maire.

Voté à l’unanimité.

___________________________________

3. Remplacement d’un représentant du conseil municipal à la commission de réforme des agents de la Fonction Publique Territoriale

Le 18 avril 2014, le conseil municipal a désigné deux représentants titulaires à la commission de réforme des agents de la Fonction Publique Territoriale, dont Bruno Toussaint (1er adjoint). Il est proposé de le remplacer par Françoise Legrand (adjointe).

Voté à l’unanimité.

___________________________________

4. Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR)

Elle regroupe des communes, des collectivités ou leurs groupements ayant sur leur territoire une forêt publique et plus largement, des collectivités intéressées par l’espace forestier et la filière forêt-bois. Le montant annuel de la cotisation est calculé suivant le montant des ventes de bois de l’année « n-1 », ce qui représente une cotisation annuelle de 675 € pour la Ville. Par ailleurs, il procédé à la désignation de Patrick Zanchetta, adjoint, comme représentant de la ville auprès de cette fédération.

Voté à l’unanimité.

(A suivre...)

18:17 Publié dans Culture | Lien permanent | Commentaires (0) | | |  Facebook

01/11/2015

Tribune des élus d'Union Pour Saint-Dié (novembre 2015)

Pour une ville plus animée et un nouveau cinéma

Outre notre projet, repris par l’actuelle municipalité, d’une animation estivale continue sur les mois de juillet et août, nous proposons de poursuivre par :

- Des moments forts dans la cité. De nouvelles manifestations majeures en relation avec les acteurs locaux, tels qu’un salon des loisirs et du tourisme, des fêtes sur différents thèmes comme le camp celtique, la Meurthe, la forêt…

- Un multiplexe de centre-ville. En accord avec les partenaires existants, implantation d’un complexe cinématographique répondant aux attentes du public.

 

Culture : une politique hésitante

Lors du vote du budget 2015, le groupe UPS s'était inquiété des conséquences de la baisse des crédits en faveur de la programmation culturelle.

La chute de 40%, en un an, de la fréquentation de  l’Espace Georges Sadoul (42 000 entrées au lieu de 70 000), vient malheureusement confirmer nos craintes.

Par ailleurs, suite à notre intervention au conseil municipal, nous avons appris que le projet de résidence d’artistes dans l’ex-usine Sylva était abandonné.

A la place, un projet de médiathèque serait envisagé par la municipalité. Nous sommes heureux que notre proposition de réinstaller un tel équipement dans le quartier de Kellermann soit maintenant à l’étude après avoir été rejetée lors d’un précédent conseil.

Toutefois, nous pensons que cette médiathèque pourrait être réalisée dans un bâtiment appartenant déjà à la ville.

 

Un repas pour tous

Depuis plusieurs mois, les repas proposés par la restauration scolaire sont au cœur d’un débat national. La solution actuellement retenue à Saint-Dié, qui consiste à proposer une viande de substitution, n’est pas satisfaisante.

Le 14 octobre, le député UDI Yves Jégo a déposé une proposition de loi visant à rendre obligatoire la présence d'un menu végétarien dans les cantines scolaires. Le texte est cosigné par des élus de toutes tendances (Écologistes, Les Républicains, Socialistes…). Chantal Jouanno a déposé un texte identique au Sénat.

Pour notre part, nous tenons fermement au principe de Laïcité, inscrit dans la loi de 1905 mais aussi dans celle de 2004 qui interdit toute manifestation ostentatoire d’une appartenance religieuse au sein des écoles de la République.

Pour nous, l’État et les collectivités doivent, aujourd’hui plus que jamais, rester neutres et ne pas céder aux demandes allant à l’encontre de nos valeurs républicaines.

Aussi, nous estimons que notre ville doit proposer un choix entre, d’une part, un menu comprenant de la viande ou du poisson et, d’autre part, un menu végétarien complet et équilibré.

L’école de la République ne doit laisser aucun enfant sur le bord de la route.

Nous avons donc soumis notre demande au conseil municipal du 19 octobre afin qu’elle soit prise en compte début 2017, lors de la négociation du prochain marché de la restauration scolaire.

Elus UPS Magazine Municipal de novembre 2015.jpg

Serge VINCENT, Christine URBES, Jean-Louis BOURDON, Nadia ZMIRLI, Michel CACCLIN, Ramata BA et Orhan TURAN

(Sur la photo, de gauche à droite : M. Bourdon, Mme Ba, MM. Vincent et Turan, Mme Zmirli, M. Cacclin et Mme Urbès)

12:03 Publié dans Culture, Ecole | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : tribune | | |  Facebook