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« Cumul des mandats (communiqué d'Union Pour Saint-Dié du 7 janvier 2016) | Page d'accueil | Compte-rendu du conseil municipal du 22/12/15 (II) »

09/01/2016

Compte-rendu du conseil municipal du 22/12/15 (I)

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Initialement prévue pour le vendredi 18 décembre, la réunion du conseil municipal a été reportée de quelques jours car, d’après certaines sources fiables, le cabinet du maire était occupé (et sans doute préoccupé) par les élections régionales.

 

1. Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 novembre 2015

Abstention du groupe UPS.

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2. Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées

Le groupe UPS vote pour.

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3. Médiathèque - Numérisation de documents du fonds Yvan Goll

Le groupe UPS vote pour.

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4. Modification de membres désignés par le conseil au sein de la fondation Yvan et Claire Goll

En avril 2014, le conseil avait désigné 7 membres au lieu de 5. Restent membres : MM. Zanchetta, Ruh et Mmes Kiener, Felden et Urbès.

Le groupe UPS vote pour.

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5. Ouverture de commerces 12 dimanches par an

Il est demandé au conseil de valider la liste retenue par la communauté de communes.

Le groupe UPS vote pour.

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6. Décision modificative N°4

Il est proposé une baisse de la subvention pour le CCAS (centre communal d'action sociale).

Le groupe UPS s’abstient.

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7. Modification de la provision au titre des emprunts toxiques

Le groupe UPS vote pour.

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8. Quartier de Kellermann – Échange de terrains entre la ville et Vosgélis et le Toit Vosgien dans le cadre du programme de renouvellement urbain

Le groupe UPS vote pour.

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9. Programme de développent durable et Année verte

Ce programme nous est exposé sans que le document projeté nous soit remis. A ce jour, nous ne l’avons toujours pas.

Il est annoncé, entre autres :

- l’aménagement d’un parc de 10 000 m²,

- un nouveau cahier des charges pour la DSP de la restauration en 2017, avec des circuits courts pour lesquels l’adjointe à la vie scolaire était dubitative lorsque Christine Urbès (Union Pour Saint-Dié) les proposait en novembre dernier,

- un nouveau plan de circulation avec une place pour le vélo (proposé en 2014 par Union Pour Saint-Dié),

- un projet d’usine hydroélectrique à la Vanne de Pierre (déjà proposé, il y a plusieurs années, par l’adjointe au développement durable de la précédente municipalité).

Il s’agit d’une information : il n’y a donc pas de vote.

...

(A suivre : Budget primitif 2016)

14:42 Publié dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : conseil municipal, saint-dié, saint-dié-des-vosges | | |  Facebook