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22/06/2016

Conseil municipal du 20/05/16 (II)

(Suite et fin du compte-rendu)

Rénovation et mise aux normes des écoles Vincent Auriol et Clémencet – Demande de subvention auprès de l’État au titre du soutien à l’investissement public local

L’adjoint aux travaux précise que cela concerne la sécurité et l’amélioration des salles de classes, y compris la salle de musique pour Vincent Auriol. Pour Clémencet, il s’agit d’isoler les combles et de modifier le système de chauffage.

Questionné par Union Pour Saint-Dié (UPS) sur la nécessité de travaux contre les risques d’incendie liés aux planchers en bois, l’adjoint répond que cela n’est pas prévu pour l’instant et que des études sont en cours.

Nous avons rappelé que nous sommes contre le regroupement des écoles de Foucharupt, qui se traduira par la fermeture de l’école Georges Darmois.

Néanmoins nous votons la demande de subvention qui concerne des travaux dans les deux établissements scolaires.

Adopté à l’unanimité.

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Autres points à l'ordre du jour :

 

Compte-rendu du CM du 19 avril 2016

Abstention du groupe UPS. 

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Délégation de Service Public relative à la fourrière automobile au Garage Tanguy pour une durée de 3 ans

Adopté à l’unanimité.

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Renouvellement d’une concession de source en forêt communale de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la commune de Saint-Michel-sur-Meurthe pour une durée de 20 ans

Adopté à l’unanimité.

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Mutualisation des Ressources Humaines avec la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges

Cela concerne 12 personnes dont 10 venant de notre ville. L’effectif actuel de la Communauté de communes est de 94 agents dont 53 travaillaient précédemment pour la ville de Saint-Dié.

Dans ces conditions, il n’est pas surprenant que les charges salariales de la commune soient en baisse.

Adopté à l’unanimité.

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Convention relative au traitement des boues de station d’épuration du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée du Rabodeau

Il s’agit du renouvellement du contrat signé le 1er mars  2010.

Adopté à l’unanimité.

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Schéma départemental de coopération intercommunale : arrêté préfectoral de projet de périmètre

Serge Vincent rappelle que le schéma actuel reprend pour l’essentiel les propositions du groupe UPS faites dès 2011. A l’époque, ces propositions avaient été rejetées par des élus de l’actuelle majorité.

Adopté à l’unanimité.

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Stations de téléphonie mobile sises rue Alphonse Matter - rue Mozart et lieu-dit « Au Paradis ». Renouvellement des baux avec la Société ORANGE

Adopté à l’unanimité.

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Exposition Claire et Yvan Goll au Musée et à la Médiathèque du 19/11/2016 au 11/03/2017 – Demande de subvention au Conseil Régional du Grand Est, au Conseil Départemental des Vosges, à la DRAC du Grand Est et auprès de l’Europe

Adopté à l’unanimité.

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Mise à disposition de biens immobiliers à usage scolaire du second degré au Lycée Jules Ferry – Avenant à la convention passée avec la Région Lorraine

Adopté à l’unanimité.

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Rétrocession foncière de la S.E.V. à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges - Acquisition d’un ensemble immobilier - CAP 6

Il ne s’agit que d’un achat partiel du bâtiment. Encore une fois, nous découvrons les plans le soir du conseil, faute d’annexe à l'ordre du jour.

Adopté à l’unanimité.

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Régie de spectacles – Demande d’aide financière pour la saison culturelle 2016

Adopté à l’unanimité.

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Installations classées pour la protection de l’environnement – Avis du conseil municipal sur le rapport de l’Inspection des Installations Classées du 29 février 2016 concernant le site de l’ancien garage automobile Gasser, sis 18 quai Sadi Carnot

Adopté à l’unanimité.

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Personnel territorial - Autorisations d’absences pour congés exceptionnels. Il s’agit de modifier les règles d’attributions de certains congés non encadrés par les textes. Des réunions ont eu lieu avec les représentants du personnel

Suite à une question d’UPS, l’adjointe précise que tous les représentants des salariés ont voté pour ces nouvelles règles.

Adopté à l’unanimité.

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Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 7 avril 2016 au 11 mai 2016

 

(A suivre, dans l'Info + de juin : les questions que nous avons posées au nom des Déodatiens lors de ce conseil municipal)

14:56 Publié dans Conseil municipal, Ecole | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : conseil municipal, saint-dié, saint-dié-des-vosges | | |  Facebook