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14/12/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 02/12/14 (2/3)

(Suite du compte-rendu, avec les deux premiers votes à l'ordre du jour et la première partie du Débat d'Orientation Budgétaire)

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Indemnité de conseil allouée au comptable public 

Cette indemnité est destinée à rémunérer les prestations de conseil et d'assistance en matière budgétaire, comptable, économique et financière que les comptables fournissent aux collectivités. Elle est calculée suivant un barème défini par un arrêté interministériel du 16 décembre 1983.

Vote du groupe UPS : Pour

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Modification de la composition des conseils d'administration des collèges et lycées publics

Le décret n° 2014-1236 du 24 octobre 2014, entré en vigueur le 3 novembre 2014, a réduit de 1 le nombre des élus municipaux dans ces établissements, au profit du département (pour les collèges) ou de la région (pour les lycées), qui auront 2 représentants.

David Valence propose que notre ville ne soit désormais représentée que par des élus de sa majorité. De fait, les membres des groupes d’opposition sont exclus de tous les conseils d’administration des collèges et lycées publics.

Vote du groupe UPS : Contre

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Débat d’orientation budgétaire (DOB)

Dans une longue intervention (plus d’une heure), le maire a d’abord fait un exposé sur la situation financière et politique de la France et ses conséquences pour les communes. La réduction des dépenses publiques (réduction de la dette oblige) se traduit par une baisse des dotations de l’État aux communes.

Le maire a rappelé la situation de notre ville : une des plus pauvres de la région, avec un des plus forts taux de chômage.

Il a regretté la réduction des taxes votées en décembre dernier par la majorité de l’époque et le groupe UPS (Rappelons que Françoise Legrand et Vincent Benoit, qui sont devenus ses adjoints, avaient voté contre cette baisse des impôts locaux).

Il s’agissait pourtant d’une première mesure allant dans le sens souhaité par le groupe UPS pour rendre la ville plus attractive et par là même enrayer la baisse de population observée depuis de nombreuses années.

Pour 2015, il envisage des taux de taxes locales inchangés, mais, avec l’augmentation des bases (décidée au niveau national) de 0,9%, les impôts locaux vont augmenter.

Il a évoqué la participation (actuellement 18%) de la Communauté de Communes au financement d'AquaNova America.

Des réductions sont prévues dans les dépenses de personnel (avec des départs non remplacés) et dans les subventions aux associations et au CCAS.

Concernant l’intercommunalité, il a indiqué qu’une inquiétude naissait dans les autres communes devant la crainte que les transferts ne bénéficient qu’à la ville de Saint-Dié et pas aux autres communes.

Concernant le parking du futur bowling qui a été financé par la ville pour une somme de 250 000 €, il a indiqué que sans ce parking, le projet ne se serait pas fait, ce qui n’est pas exact. L’un des responsables de ce bowling, que le groupe UPS avait rencontré avant les élections, avait indiqué que la proposition venait de Christian Pierret pour faire venir le projet à côté de la piscine alors que l’implantation initiale était prévue sur un autre secteur de la ville.

 

Suite à cette longue présentation, les différents membres du groupe UPS ont pu intervenir (non sans une certaine difficulté, le maire entendant réglementer notre mode de prise de parole et refusant initialement de répondre à nos questions).

Le groupe UPS avait en effet décidé de poser des questions permettant d’éclairer les projets de la majorité, avant la prise de parole de synthèse par Serge Vincent.

 

Présentation générale du document (Ramata BA) :

« Ce document présente certes plus de pages que les années passées, mais il reste incomplet car il ne nous éclaire pas sur l’ensemble du budget de la ville pour 2015. En effet, il n’y a aucune information sur les budgets annexes en dehors de celui sur Aqua Nova ».

Réponse : Le budget principal et le BIC ("Bâtiments Industriels et Commerciaux"... en clair il s’agit de la piscine) concernent plus de 90% du budget global.

 

Intercommunalité (Christine URBES) :

Quelles sont, pour la ville, les économies envisagées pour 2015 grâce à l’intercommunalité ?

Réponse : Vous le saurez plus tard !

 

Dette (Christine URBES) :

Pouvez-vous nous indiquer l’augmentation prévisionnelle de la dette au 31 décembre 2014 ?

Réponse : Le directeur des services financiers nous informe que pour 2014, la ville aura souscrit pour 5,9 millions d’euros d’emprunts nouveaux (pour la SEV et pour financer des cessions qui ne se feront pas et des subventions non versées) et aura remboursé 3,4 millions d’euros.

Soit donc une augmentation de notre dette de 2,5 millions d'euros.

 

(A suivre : suite et fin du DOB et dernière partie du conseil)

13/12/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 02/12/14 (1/3)

Première partie du compte-rendu du conseil municipal du 2 décembre, avec les questions écrites posées par les élus du groupe Union Pour Saint-Dié.

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Question de Jean-Louis BOURDON

Les collectivités qui le souhaitent ont la possibilité de mettre en place, pour une période expérimentale de cinq ans, une tarification de l’eau différenciée selon la situation des ménages (revenus et nombre de personnes par foyer).

Au terme de la période, le Comité national de l'eau étudiera les solutions mises en œuvre. Les plus pertinentes seront ensuite généralisées à l'ensemble du territoire. Les collectivités volontaires devront déposer leur candidature auprès du préfet de leur département avant le 31 décembre 2014.

Cette expérimentation pourrait permettre de réduire de 20 % environ le coût de l’eau essentielle pour les foyers (eau essentielle : les 75 premiers m3).

Qu’attend la ville de Saint-Dié pour faire profiter les Déodatiens de ce tarif social ?

Réponse de la majorité : Nous refusons ce tarif social car cela coûterait trop cher au budget de la ville qui devrait compenser les réductions de tarif consenties pour ces mètres cubes d’eau essentielle. Mais nous sommes en négociation avec la Lyonnaise des Eaux.

Commentaire d’UPS : Ne faut-il pas revoir le contrat actuel, avec son tarif antisocial depuis la signature du dernier avenant ?

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Question de Serge VINCENT

Des inquiétudes pèsent sur le maintien de la liaison TGV Saint-Dié – Paris. Nous proposons une action concertée de tous les élus de la grande Déodatie et des citoyens, qui pourrait se traduire par des motions des différents conseils municipaux et par une pétition des usagers.

Êtes-vous prêt à appuyer cette initiative ?

Réponse : Le maire a rencontré différents responsables régionaux de la SNCF. La liaison actuelle est assurée jusqu’en 2016. Il a pris en compte notre proposition qui devrait être abordée lors d’un prochain conseil communautaire.

Complément d’intervention d’UPS : Il faut revoir l’horaire de départ du matin en gare de Saint-Dié car l’heure d’arrivée à Paris (9 heures 45) n’est pas adaptée pour des réunions de travail.

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Question d'Orhan TURAN

La Lyonnaise des Eaux est responsable depuis plusieurs années du bon fonctionnement et de l'entretien des bornes à incendie sur la commune. Pouvez-vous rassurer les Déodatiens sur le fait que le nombre et le débit de ces bornes soient suffisants en cas d'incendie ?

Réponse de l’adjoint en charge des travaux : Un contrat de 3 ans lie la ville à la Lyonnaise des Eaux. Lors des deux dernières années de ce contrat, la Lyonnaise n’a contrôlé que 30% des bornes d’incendie. Certaines d’entre-elles ne sont même pas raccordées au réseau d’eau. Un nouveau contrat est à négocier.

 

(A suivre : première partie du compte-rendu du Débat d'Orientation Budgétaire)

01/11/2014

Mise au point nécessaire après le dernier conseil municipal (revue de presse)

Réaction de Serge Vincent suite aux propos mensongers et à l'attitude inexplicablement agressive du maire à son encontre. Nous invitons le maire et son équipe à faire preuve de sérénité et d'esprit républicain. Nous sommes navrés qu'il ait pris nos conseils constructifs pour une mise en cause de sa probité personnelle, mais une évidence demeure sur le dossier du prix de l'eau : il ne pourra pas obtenir une réduction très importante des tarifs s'il se contente de renégocier directement avec la Lyonnaise sans même envisager les alternatives d'un appel d'offres ou, mieux, d'un retour en régie municipale, arguments qui mettraient la ville en position de force.

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Cliquez ci-dessous pour lire l'article de Vosges Matin :

Vosges Matin 2014 10 29 - Copie.JPG

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Lire également l'article de saintdieinfo.fr sur ce sujet en cliquant ICI.

 

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A lire également, le communiqué de presse contenant nos conseils constructifs pour obtenir une baisse importante du prix de l'eau :

 

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08:44 Publié dans Conseil municipal, Eau, UPS : Revue de presse | Lien permanent | Commentaires (1) | | |  Facebook

12/10/2014

Conseil municipal du 19 septembre (suite et fin de la revue de presse)

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Extraits de l'article de L’Écho des Vosges du jeudi 25 septembre :

[A propos de la situation financière laissée par le maire précédent] "Nous pensons que ces décisions passées ont été faites en toute connaissance de cause. Un jour, des responsables devront être désignés et sanctionnés. Souhaitons qu'il y ait une juridiction qui permette de sanctionner une telle gestion.

Les comptes ne sont pas à rendre uniquement lors des résultats d'une élection, ce serait trop facile. Union Pour Saint-Dié accompagnera la Majorité dans cette galère afin que les contribuables ne soient pas les seuls à payer la note !" Applaudissements dans la salle ; une page d'histoire municipale écrite...

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24/09/2014

Revue de Presse (conseil municipal du 19/09/14)

Vosges Matin 2014 09 20.JPG

(Photo de Vosges Matin, 20 septembre)

La découverte, jour après jour, des passifs de la ville conforte Serge Vincent dans le combat qu’il mène depuis 2004. […] « L’ancien maire a oublié l’intérêt général. Que l’élu d’une petite commune fasse des erreurs, on peut le concevoir. Mais pas l’ancien rapporteur du budget, ministre de l’Industrie. Il ne pourra pas se réfugier derrière ses incompétences. Ces très mauvaises décisions, il les a toutes prises en connaissance de cause. »

Serge Vincent souhaite que ce type de pratique puisse être assumé par ceux qui les ont prises. « L’ancien maire a pris la fuite, il y a eu un manque de courage. Cette fuite est trop facile. Il va se réfugier dans un petit village où il n’aura même pas à payer les conséquences de ses actes. »

L’intervention de l’élu UPS s’est conclue par une salve d’applaudissements dans le public.

(Extraits de Vosges Matin, 21 septembre)

 

Les faits énoncés hier soir étaient la confirmation de la très mauvaise gestion opérée par l’ancien magistrat, une situation que Serge Vincent dénonce depuis maintenant de nombreuses années. Il a par ailleurs appelé à étudier les différents recours juridiques qui se montreraient compétents pour que l’ancien maire assume ses responsabilités devant la justice quant aux très mauvaises décisions financières prises en toute connaissance de cause, ne souhaitant pas que les Déodatiens soient les seuls à payer les pots cassés. Une intervention du chef de file d’Union pour Saint-Dié largement applaudie par l’assemblée...

(Extraits de saintdieinfo.fr)

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08/09/2014

Revue de Presse (conseil municipal du 29/08/14)

Mise à jour du 08/09 : Ajout de l'extrait de L’Écho des Vosges

Vosges Matin 2014 08 30.JPG

[A propos de la volonté du maire de recourir à l'emprunt] « Un chemin sur lequel ne souhaite pas s'engager le chef de file d'UPS, qui prône plutôt l'augmentation du nombre de contribuables, c'est-à-dire attirer dans la ville-centre de nouveaux habitants, solvables tant qu'à faire, pour renflouer la colonne recettes. »

(Photo et extrait de Vosges Matin, 30 août)

 

« Pas de débat houleux cette fois-ci entre la Majorité et l’Opposition emmenée par Serge Vincent, où les 5 questions posées en fin de séance par les membres de son équipe concernaient d’autres dossiers sensibles, nommément « Campwood », [...] le projet de construction d’EHPAD à l’emplacement de l’ancienne piscine municipale initié par l’ancienne équipe municipale, au point mort puisque la démarche n’est pas engagée auprès du Conseil Général, ou la situation financière complexe de la Société d’Equipement Vosgienne (SEV), qui a été utilisée par l’ancienne municipalité comme une ligne de trésorerie. »

(Extrait de l'article de saintdieinfo.fr)

union pour saint-dié

union pour saint-dié

(Photo et extrait de L’Écho des Vosges, 4 septembre)

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05/06/2014

Complément à la tribune des élus (conseil municipal du 16 mai)

Première partie de la tribune : ICI.

Réalisation de plusieurs prêts

A la lecture du compte-rendu des décisions du maire, nous avons été surpris de la mise en place de trois emprunts pour un montant global de 970 000 euros. L’un deux, s’élevant à 440 000 euros, est censé financer des travaux de voirie dans la rue du 12ème RA.

Or, cet aménagement n’étant pas commencé, Serge Vincent a demandé au maire la réelle utilisation de cet emprunt. M. Valence nous a confirmé les incertitudes sur la réalisation de ces travaux mais a reconnu qu’il était dans l’obligation de souscrire ce prêt, étant donné l’état des finances de notre ville.

 

Texte paru dans L’Écho des Vosges du 29 mai :

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01/06/2014

Tribune des élus du groupe Union Pour Saint-Dié dans le mensuel municipal de juin 2014

Conseil municipal du 16 mai

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Stationnement payant

Nous avons formulé des propositions pour réduire l’étendue et la durée du stationnement payant : gratuité tous les samedis dès 12h et suppression de certaines zones payantes.

La période de gratuité avancée par le maire (seulement le samedi après 15h et seulement pour les mois de juin à août) est insuffisante pour redynamiser le centre-ville et le commerce déodatien.

Michel Cacclin a également rappelé l'un de nos engagements : les automobilistes verbalisés doivent en être immédiatement informés par le dépôt d'un avis de contravention sur leur pare-brise. Nous espérons que nos propositions, pleines de bon sens et utiles aux Déodatiens, seront rapidement appliquées.

 

Rythmes scolaires

Faute de place, nous traiterons dans une prochaine tribune l’intervention de Nadia Zmirli sur ce point important.

 

Indemnités des élus

Contrairement à la plupart des autres points, nous avons voté contre la proposition du maire. En effet, le montant des indemnités allouées à la majorité ne va ni dans le sens des économies nécessaires ni, concernant la ville la plus pauvre de Lorraine, dans le sens de la décence.

Contrairement à sa promesse, D. Valence a choisi de ne pas être un maire à temps plein mais de cumuler ses fonctions municipales avec la présidence de la communauté de communes. Il va ainsi cumuler deux indemnités, soit 6 788 euros bruts par mois.

Sur la mandature, la charge pour les contribuables déodatiens sera de près de 2 000 000 d’euros pour payer les indemnités de l’équipe du maire et les charges sociales s’y rapportant. Rappelons que nous avions proposé de diminuer de 30% le montant des indemnités aux élus.

Quant aux frais de mission, ils seront payés selon leur montant réel, sans plafond. Sur ce point, Ramata Ba a interpelé M. Benoît, qui s'offusquait de telles pratiques lorsqu’il était dans l’opposition. Dans un souci d’économie, il nous paraît logique de fixer des limites à ce type de dépenses qui, dans le passé, ont fait l’objet d’excès. Nous avons par conséquent voté contre.

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Il nous a semblé indispensable, dans l’intérêt de notre ville, d’interpeler le maire sur deux sujets très préoccupants pour les Déodatiens et qui auraient dû être inscrits, dans un souci de transparence, à l’ordre du jour.

 

Terrain de camping

Par une question écrite, Christine Urbès a rappelé nos craintes concernant le devenir du projet Campwood et ses conséquences sur les finances et l'attractivité touristique de la ville. La réponse du maire n’a fait que confirmer nos sérieuses réserves, formulées depuis plus de deux ans.

Ce projet a déjà coûté près d’un demi-million d’euros de travaux aux Déodatiens et, à ce jour, aucune des recettes prévues n’a été encaissée par la ville. Pour la troisième année consécutive, notre ville sera privée d’un terrain de camping.

 

Emprunts « toxiques »

Jean-Louis Bourdon a également posé une question sur les emprunts « toxiques » contractés par le maire précédent. Grâce à cette intervention, les Déodatiens sont maintenant informés que les taux appliqués dépassent désormais les 14% - voire 16% - sur un montant global de 24 millions d’euros.

Par ces interventions, nombreuses et constructives, nous avons défendu les intérêts des Déodatiens et leur avons permis d’accéder à des informations que nous estimons indispensables, conformément à notre volonté de transparence.

 

Serge VINCENT, Christine URBES, Jean-Louis BOURDON, Nadia ZMIRLI, Michel CACCLIN, Ramata BA et Orhan TURAN

19/05/2014

Revue de Presse : Vosges Matin du 04/05/14

Vosges Matin 2014 05 04.JPG

(Note : A la demande de Vosges Matin, les articles de ce quotidien relatifs à UPS ne seront plus accessibles intégralement sur ce blog. Merci de votre compréhension.)

Extraits :

Sur 207 sièges pourvus dans les diverses commissions, 42 ont été accordés à leur groupe. Soit 20%. "Nous sommes donc représentés à 20% alors que nous représentons 42% des Déodatiens [...] On peut comprendre qu'il n'y ait pas une totale équité, mais là, c'est très faible. L'esprit républicain, c'est une petite brise."

[...]

Deux sujets auxquels les élus d'UPS sont très attachés : l'intercommunalité et le personnel communal. Dans les deux cas, ils ne siègeront pas, à regret, dans les commissions concernées.

[...]

[A propos de l'élection d'Orhan Turan à la commission des jumelages] : "Tandis que nous avons systématiquement voté pour les représentants de la majorité, nous n'avons pas eu le juste retour pour notre candidat. Les élus de la majorité, qui n'ont pas voulu choisir entre un élu UPS et la représentante du Front National, se sont abstenus."

21:27 Publié dans Conseil municipal, UPS : Revue de presse | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : commissions, jumelages | | |  Facebook

02/05/2014

Tribune des élus du groupe Union Pour Saint-Dié dans le mensuel municipal de mai 2014

Une équipe constructive au service des Déodatiens

Nous remercions les 42% de Déodatiens qui nous ont accordé leur suffrage, manifestant ainsi leur reconnaissance du travail accompli depuis six ans, leur adhésion à des engagements forts et leur soutien à une campagne menée dans un souci constant de pédagogie, d’éthique et de dignité.

Comme ailleurs, les enjeux municipaux ont hélas trop souvent été négligés au profit d’un réflexe protestataire qui a pris la forme d’une vague bleue. Ce phénomène national a bénéficié ici de l’appui de certains partisans de la politique du pire qui ont définitivement tourné le dos aux valeurs qu’ils prétendaient incarner. Au-delà du soutien apporté par son directeur de cabinet à une liste de droite à Maxéville et de son appui au candidat UMP de Bezons contre une liste d’union de la gauche, Christian Pierret a aussi contribué à la défaite des forces de progrès déodatiennes.

Mais tout cela appartient déjà au passé. Fidèles à nos principes, nous restons tournés vers l’avenir et l’accomplissement de la mission que vous nous avez confiée : défendre la cause des Déodatiens et faire prévaloir l’intérêt général, à la table du conseil municipal comme à celle de l’intercommunalité.

Nos objectifs restent inchangés, car nous continuerons à nous appuyer sur notre Contrat avec les Déodatiens. Nous veillerons tout particulièrement à l’application des mesures reprises par la nouvelle majorité et nous saurons soutenir sincèrement les initiatives de cette dernière chaque fois qu’elles iront dans le bon sens. Nous avons en effet vocation à incarner une force de proposition constructive, loin de la facilité stérile d’une opposition systématique.

Nous continuerons également à vous tenir informés des questions municipales et resterons constamment à votre écoute, pour préparer avec vous l’avenir de notre ville.

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Le conseil municipal du 4 avril

Lors de ce premier conseil, nous avons été sensibles à l’esprit républicain affiché par le nouveau maire, qui a déclaré vouloir respecter l’opposition. Nous saluons cette volonté de rupture avec les mesquineries des dernières années pierretistes. La place accordée à cette tribune semble d’ailleurs confirmer ce changement de ton. S’accompagnera-t-il d’un changement de politique ?

Le nombre d’adjoints passe de 13 à 11, ce qui devrait permettre, selon le maire, d’économiser 40.000 euros. Nous sommes cependant loin de l’économie annuelle de 120.000 euros proposée par notre groupe, qui préconisait une équipe resserrée de 9 adjoints et une diminution de 30% de l’indemnité du maire (p. 22 de notre Contrat).

De plus, malgré leur grand nombre, ces adjoints sont loin de représenter les Déodatiens dans toute leur diversité. La jeunesse déodatienne, les citoyens des deuxièmes et troisièmes générations, les quartiers populaires et les classes modestes sont sous-représentés voire absents.

L’ordre des adjoints fait apparaître d’étonnantes priorités : dans une ville dont la situation nécessiterait de placer au premier plan l’action économique pour la création d’emplois et le redressement des finances, le premier adjoint est en charge, entre autres, … de la « tranquillité publique », de la « mémoire » et du « monde combattant » [sic].

Une des premières mesures sera ainsi l’embauche de deux nouveaux policiers municipaux. Est-ce bien nécessaire, alors que ce service compte déjà 26 agents ? Cet effectif est largement suffisant, à condition de le redéployer efficacement, selon une politique de proximité n’oubliant pas l’étape de la prévention (Contrat, p. 16).

Si la nouvelle majorité commence déjà à augmenter le nombre d’employés municipaux, que compte-t-elle faire pour diminuer les dépenses de fonctionnement de la ville ?

Une autre opportunité d’économie vient d’être manquée par le maire, qui vient d’embaucher, comme nouveaux directeurs de son cabinet, deux adjoints au maire venant des communes de Sainte-Marguerite et de Girancourt. Un maire déodatien présent quotidiennement a-t-il besoin d’être assisté de la sorte (Contrat, p. 22) ?

En ces temps de crise et de baisse des dotations de l’État, les élus doivent réduire leur propre « train de vie » au lieu de reporter systématiquement le poids de leurs mesures d’austérité sur les citoyens contribuables et usagers des services publics.

Serge VINCENT, Christine URBES, Jean-Louis BOURDON, Nadia ZMIRLI, Michel CACCLIN, Ramata BA et Orhan TURAN