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19/10/2015

Info + (octobre 2015)

Voici le cinquième numéro d'info +, la lettre d'information citoyenne déodatienne :

Vignette Info plus oct 15.jpg

(Cliquez sur l'image pour ouvrir le fichier pdf)

13/10/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18/09/15 (III)

15. Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Il s’agit de mettre ce règlement en conformité avec le Code Général des Collectivités Territoriales en ce qui concerne la procédure budgétaire (Débat d’Orientation Budgétaire et vote du budget primitif).

Union Pour Saint-Dié vote pour.

A cette occasion, Serge Vincent (UPS) a rappelé au maire ses engagements à transmettre plus tôt que le précédent maire les documents concernant les réunions du conseil municipal. Ces documents sont transmis 5 jours francs avant le conseil.

Ceci est le minimum légal, mais le maire actuel s’était engagé à rallonger ce délai. Il n’a tenu sa promesse qu’une seule fois, avec un délai de 6 jours. Rappelons que pour certaines réunions, ce sont plusieurs centaines de pages de documents que les élus doivent étudier.

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16. Convention entre la Ville, le CCAS et la Communauté de Communes pour la vérification des extincteurs des bâtiments publics

Il s’agit de mutualiser ces actions de contrôles par un groupement de commande entre ces trois structures et donc, normalement, d’en baisser les coûts.

Union Pour Saint-Dié vote pour.

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17. Tableau des effectifs

Ont été créés : un poste de brigadier et un poste à 80% d’ATSEM.

Il a été supprimé un poste à 70% d’ATSEM.

Union Pour Saint-Dié vote pour.

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18. Compte-rendu des décisions du maire

On y retrouve les tarifs municipaux et les emprunts toxiques avec DEXIA.


(A suivre...)

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11/10/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18/09/15 (I)

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A noter : le prochain conseil aura lieu le lundi 19 octobre 2015 à 19 heures.

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Le conseil commence par une minute de silence à la mémoire de Mme Shirley Humbert, employée municipale, récemment décédée.

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Points d'information (sans vote)

Création d’un contrôleur de gestion, poste qui n’existait pas précédemment et dont on peut raisonnablement se poser la question de l’utilité. C’est Philippe Ruyer, l’ancien directeur des finances, qui prend ce poste. Il est remplacé par Mme Diane Zimny, nouvellement embauchée en poste partagé avec la communauté de communes.

Question finances, le maire n’est plus aussi optimiste qu’il y a quelques mois.

La ville a obtenu le renouvellement de son classement comme commune touristique et a conservé son label de ville fleurie avec ses 3 fleurs.

Subventions : le maire répond par anticipation à l’une des questions écrites que le groupe UPS lui a transmises le 14 au soir (voir à la fin de ce compte-rendu).

Qualité de l’air : stabilité au vu des différentes mesures effectuées par Airlor.

Le maire fait part d’un courrier du député Franqueville sur la loi NOTRe et la réforme territoriale, et en particulier l’intercommunalité.

Serge VINCENT (UPS) rappelle la position d’Union Pour Saint-Dié, pionnière en ce qui concerne la communauté d’agglomération. Il souligne les freins actuels venant de communes proches de Saint-Dié.

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1. Recueil des délibérations du CM du 24 juillet 2015

Abstention d’Union Pour Saint-Dié.

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2. Création d’un nouveau budget annexe pour la gestion des Zones d’Aménagement Concerté (ZAC)

Il s’agit de gérer la reprise des terrains appartenant précédemment à la Société d’Économie Vosgienne (SEV) et que la Ville souhaite vendre rapidement. Le dispositif permettra aussi de récupérer la TVA.

Union Pour Saint-Dié vote pour.

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3. Décision modificative N°3

Elle concerne la récupération des avances faite à la SEV (91 000 €) et  le transfert du budget principal vers le nouveau budget « Zones d’aménagement concerté », pour un montant identique de 1 432 000 €, de certains terrains repris à la SEV et des emprunts correspondants à cette opération de rachat.

Cela ne constitue donc pas un désendettement pour la Ville.

Union Pour Saint-Dié vote pour.

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4, 5, 6, 7 et 8. Rétrocession de terrains de la SEV à la ville

Il s’agit de la suite des décisions prises lors du CM du 17 avril 2015 pour un total de 3 773 000 € (valeur à la date de septembre 2014).

Il est proposé de réaliser un vote groupé sur ces différents points.

Deux parcelles ont été retirées de la ZAC d’Hellieule et sont traitées dans la délibération N° 8 en raison de la complexité du dossier du fait de nombreuses servitudes. De ce fait, la reprise de ces parcelles fera l’objet d’un acte notarié et non d’un acte en la forme administrative.

Union Pour Saint-Dié vote pour.

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9. Odonymie

La partie piétonnisée de la rue d’Hellieule est nommée Voie de l’Innovation.

La passerelle de l’Épargne est nommée Passerelle des Enfants Studer.

Adopté à l’unanimité.

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10. Avenant au contrat de restauration scolaire

Cela concerne la facturation et des modifications du règlement de service.

Christine URBES (UPS) s’interroge sur les impayés et sur d’éventuelles exclusions d’enfants.

L’adjointe à la vie scolaire lui répond que les impayés sont à la charge de la Ville depuis 1991. Par ailleurs, une commission des menus (qui existe déjà pour la restauration scolaire) est créée pour la maison des Charmes et les autres personnes âgées.

Union Pour Saint-Dié vote pour.

(A suivre...)

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07/10/2015

Restauration scolaire : la position d'Union Pour Saint-Dié

Depuis plusieurs mois, les repas proposés par la restauration scolaire sont au cœur d’un débat national.

Cet été, le député UDI Yves Jégo a repris une idée de François Bayrou en proposant de généraliser la possibilité de choisir entre un menu végétarien et un menu comprenant de la viande.

Dans ce contexte, quelle est la position d’UPS sur ce sujet d’actualité ?

Il faut d’abord préciser que la restauration scolaire constitue un « service public facultatif » et qu’aucune obligation ne contraint les communes en matière de menus. Les collectivités peuvent donc l’organiser librement mais en respectant les impératifs du service public.

Pour notre part, nous tenons fermement au principe de Laïcité, inscrit dans la loi de 1905 mais aussi dans celle de 2004 qui interdit toute manifestation ostentatoire d’une appartenance religieuse au sein des écoles de la République.

Pour UPS, l’État et les collectivités doivent, aujourd’hui plus que jamais, rester neutres et ne pas céder aux demandes allant à l’encontre de nos valeurs républicaines.

Aussi, nous estimons que notre ville doit proposer un choix entre, d’une part, un menu comprenant de la viande ou du poisson et, d’autre part, un menu végétarien complet et équilibré.

L’École de la République ne doit laisser aucun enfant sur le bord de la route. C’est une question d’éthique, de justice et d’égalité des chances. A l’opposé des positions dogmatiques, la liberté de choisir entre deux repas consacre le principe du libre arbitre : tout le monde peut s’y retrouver et contribuer, ainsi, au « vivre ensemble ».

04/10/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 24/07/15 (II)

5. Présentation des rapports des délégations de service public pour l’année 2014

Ces délégations concernent : GRDF (réseau de distribution du gaz), Dalkia (du groupe EDF ; chaufferie collective), Aquadié (nouvelle piscine), Transdev (bus urbain), Elior (restauration collective : scolaires, maison de retraite…), Lyonnaise des Eaux (eau et assainissement), OGF (service cinéraire du cimetière de la rive gauche).

Pour chacune d’elles, le conseil a reçu le rapport du délégataire et celui du maire. Il s’agit d’une information, obligatoire, mais sans vote. Le mardi 30 juin, la Commission des services publics (composée d’élus et de citoyens) a entendu les sociétés délégataires venues présenter leurs rapports et ont pu leur poser quelques questions (la commission n’a pas eu connaissance des rapports du maire).

D’autres questions ont pu être posées par les élus UPS lors de la réunion du conseil.

 

1 -GRDF : pas de remarques.

2 - Dalkia : le gaz fournit un peu plus de 13 % de l’approvisionnement énergétique contre près de 87% pour le bois.

Question de Christine Urbès (UPS) concernant les raccordements de chauffage collectif pour les 75 logements prévus à l’arrière de la poste centrale et pour le futur complexe cinématographique qui devrait être situé près de la nouvelle piscine.

Réponse du maire : le nouveau cinéma devrait ouvrir en 2018 avec un début des travaux en 2016-2017. Des négociations sont en cours pour l’acquisition d’un nouveau terrain (on rappellera que la précédente municipalité avait délibéré favorablement pour un terrain situé à côté du nouveau bowling). Pas de réponse pour les 75 logements près de la Poste.

Question de Michel Cacclin (UPS) concernant le coût du chauffage. Il rappelle que lors de la mise en œuvre de la nouvelle chaufferie, la précédente municipalité par la voix de l’une des adjointes, avait affirmé que le coût du chauffage baisserait de 20 à 30%.

Or, de nombreux locataires ont constaté, au contraire, une augmentation du coût du chauffage.

Réponse du maire : il y a des baisses, il y a des hausses aussi.

Michel Cacclin indique que le collège Souhait a également observé une augmentation du coût de son chauffage.

 

3 – Aquadié : la nouvelle piscine a été construite dans le cadre d’un PPP (Partenariat Public-Privé) dénoncé en son temps par l’opposition. Le contrat se termine le 16 janvier 2039.

Le chiffre d’affaires prévu dans le contrat est de 1 077 000 €. Une partie est prise en charge par  la communauté de communes (environ 500 000 euros).

Intervention de Serge Vincent (UPS) : les recettes des entrées couvrant seulement 40% des 2,7 millions d’euros du coût de fonctionnement annuel, les contribuables paient donc le déficit de 1,6 millions d’euros. L’équipement est loin d’être parfait : pas de petit bassin, utile notamment pour l’apprentissage de la natation, pas d’équipement ludique, en particulier pas de toboggan. De plus, si une partie des frais est prise en charge par  la communauté de communes, celle-ci est majoritairement financée par les Déodatiens. Comme les différents partenaires privés ont réalisé de substantiels bénéfices dès la première année d’exploitation, nous avons demandé au maire de les solliciter afin de réaliser les aménagements très attendus par les utilisateurs d’AquaNova.

Réponse du maire : des négociations ont permis l’ouverture d’une plage pour le public le lundi matin et d’une autre le mardi soir. Le tarif est comparable pour les Déodatiens et les habitants de la communauté de communes. Cette dernière participe actuellement au financement à hauteur de 500 000 €, somme qui devrait augmenter. Pour 2016, des négociations sont en cours pour faire baisser les tarifs de base. Il est prévu de nouvelles activités en particulier au  niveau de la fosse de plongée. Concernant l’absence de petit bassin, il est envisagé un « tapis » pour rehausser le fond de la piscine afin de favoriser l’apprentissage. Il faudra voir si un petit basin peut être construit. Le toboggan est également en discussions. Le maire indique que l’attractivité  ne concerne que le bassin de vie de la ville et que le rayonnement plus large prévu lors du projet n’est pas au rendez-vous. Pour conclure le maire constate que « c’est bel équipement qui nous coûte très cher ».

On rappellera qu’en raison du prix d’entrée trop élevé d’Aqua Nova, des structures déodatiennes vont toujours dans d’autres piscines du sud Lorrain ou d’Alsace. En effet, malgré le coût du transport, le déplacement reste financièrement intéressant.

 

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4 -Transdev : Le contrat a été prolongé d’un an, soit jusqu’au 31 août 2016, par un avenant voté à l’unanimité il y a quelques mois. Le maire a rappelé la proposition de Serge Vincent de profiter de ce délai supplémentaire pour engager une discussion avec les maires de la communauté de commune afin d’étendre ce service public à toute la vallée de la Meurthe.  

On constate une diminution de 2% de la fréquentation sur la ligne principale.

Le budget global est de 990 000 € dont la très grande majorité provient de la taxe transport des entreprises déodatiennes.

Intervention de Jean-Louis Bourdon (UPS) : il demande où en est la discussion avec la communauté de communes. Il fait remarquer que la baisse de fréquentation concerne surtout l’achat de ticket à l’unité (qui représente la majorité des achats de tickets), dont le prix a nettement augmenté en … 2013.

 

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Jean-Louis Bourdon demande également si l’on ne pourrait pas tester l’effet d’une baisse du ticket sur fréquentation de la ligne 1. Enfin, il se félicite du transfert de la vente des billets avec tarif social, de la rue Sébastien Lehr vers les bureaux de l’Hôtel de Ville. Cette mesure avait été demandée en 2013 par le groupe UPS.

Le maire répond que le bureau de la Communauté de Commune a travaillé sur une extension du réseau et qu’il travaille surtout pour Saulcy et Taintrux. La prise anticipée de la compétence « Transports » proposée par Serge Vincent a été plutôt bien accueillie par le bureau de la communauté. Par contre, il n’est pas envisagé de baisse du prix du ticket unitaire avant la fin du contrat.

 

5 – Elior : le contrat arrivera à son terme le 31 janvier 2017. Il a été servi plus de 150 000 repas avec une baisse de 3,4% (hors petits déjeuners) aux scolaires, aux maisons de retraites et au Foyer des Jeunes Travailleurs (qui sert aussi de restaurant pour les salariés de la Ville). On note que les repas servis sont nettement inférieurs aux 165 000 prévus dans le contrat initial et que, de ce fait, la Ville doit payer une compensation financière de 70 000 € à Elior.

Il est à noter que les repas servis à la Ville ne représentent que 23% de l’activité de la cuisine centrale de Saint-Dié. Il est prévu de revoir le calcul de cette sous-activité en y incluant les petits déjeuners qui ne sont pas pris en compte actuellement.

Intervention de Ramata Ba (UPS) qui propose « d’utiliser » ces repas « manquants »  (non réalisés et non servis  par Elior mais facturés à la Ville) pour un restaurant social du type de l’ex-restaurant des Batayoles de l’ex-MJC Louise Michel.

Le maire répond que c’est une piste à étudier sur le modèle de ce qui se fait une fois par mois avec le Centre social de Kellermann. Il indique qu’il faut éviter de faire concurrence aux autres prestataires.

Serge Vincent (UPS) note également une baisse de la fréquentation du restaurant du FJT et dit qu’il faudrait faire un effort pour un restaurant social.

Le maire répond que, dans la négociation actuellement en cours, il faudrait voir si dans nos marges de manœuvre, on  ne pourrait pas baisser les « tarifs d’entrée » pour les scolaires et les séniors. Ii indique avoir rencontré le directeur régional d’Elior.

Jean-Louis Bourdon (UPS) indique qu’entre les scolaires et les séniors il y a tout un public non concerné par l’activité actuelle (qui était celui qui bénéficiait des prestations des Batayoles).

Le maire explique qu’il y a aussi le problème de la qualité gustative de repas servis. Il indique qu’à Baldensperger, il y a une augmentation de participation des élèves depuis que les produits sont « retravaillés » par les salariés de la Ville.

(A suivre...)

08/09/2015

Info + (septembre 2015)

Voici le quatrième numéro d'info +, la lettre d'information citoyenne déodatienne :

Info+ aperçu 4.jpg

(Cliquez sur l'image pour ouvrir le fichier pdf)

05/09/2015

Tribune des élus d'Union Pour Saint-Dié (septembre 2015)

Une subvention bien utile

Au titre de la Dotation Politique de la Ville (D.P.V.), les pouvoirs publics ont attribué aux Vosges une enveloppe de 837 000 euros dont plus de la moitié devrait revenir à Saint-Dié.

Grâce à cette subvention, 80% des travaux réalisés dans les quartiers éligibles à la D.P.V. seront financés par l’État. Seuls les 20% restants seront à la charge de notre ville.

Cette aide nationale permettra l’agrandissement des aires de jeux à Saint-Roch, les rénovations de l’école Vincent Auriol, de la médiathèque Jean de la Fontaine, de la rue Jean Gazin et de l’Espace Louise-Michel.

Le déménagement du Relais de Services Publics place Jean XXIII et la seconde tranche des travaux de cette place bénéficieront également de ce financement.

 

Centre AquaNova

Les recettes des entrées couvrant seulement 40% des 2,7 millions d’euros du coût de fonctionnement annuel, les contribuables paient donc le déficit de 1,6 millions d’euros.

Dès la présentation du projet, nous avions signalé que l’absence d’un bassin d’apprentissage et d’un toboggan serait pénalisante pour l’exploitation de cette piscine.

Les faits nous ont donné raison. Ce centre n’étant pas assez ludique, très peu de personnes habitant hors de la Déodatie le fréquentent.

Comme les différents partenaires privés ont réalisé de substantiels bénéfices dès la première année d’exploitation, nous avons demandé au maire de les solliciter afin de réaliser les aménagements très attendus par les utilisateurs d’AquaNova.

 

Terrain de camping

Dès juillet 2012, nous écrivions : « la municipalité a réalisé, au frais des Déodatiens et pour un projet privé qui ne verra peut-être pas le jour, d’importants travaux de viabilisation sur un terrain qui n’est toujours pas vendu.

Pendant ce temps-là, notre ville […] n’a plus de camping et toujours pas d’aire d’accueil pour les camping-cars ».

Depuis, nos craintes sur le sérieux de ce projet se sont révélées exactes car la société Campwood n’a honoré aucun de ses engagements. Notre ville retrouve donc la totale maîtrise de ce terrain.

Satisfaits que notre proposition de créer une aire de camping-cars soit réalisée dans le cadre de l’intercommunalité, nous souhaitons également la création d’un nouveau terrain de camping.

Elus UPS Camping Vanne de Pierre.jpg

(De gauche à droite : MM. Bourdon, Turhan, Cacclin, Mme Ba, M. Vincent et Mmes Urbès et Zmirli).

 

Serge VINCENT, Christine URBES, Jean-Louis BOURDON, Nadia ZMIRLI, Michel CACCLIN, Ramata BA et Orhan TURAN.

24/07/2015

Info + (juillet 2015)

Voici le troisième numéro d'info +, la lettre d'information citoyenne déodatienne :

aperçu info plus juillet.jpg

(Cliquez sur l'image pour ouvrir le fichier pdf)

23/07/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 26/06/15 (V)

Questions écrites

1. Question de Michel CACCLIN :

Monsieur le Maire,

Grâce à l’excellent travail de nos employés communaux, notamment ceux du service Parcs et jardins, notre ville bénéficie depuis de nombreuses années d’un fleurissement très apprécié par les Déodatiens et par les touristes.

Or, depuis quelques jours, certains aménagements de rond-point ou de parterres sont réalisés par des entreprises privées.

Quelles en sont les raisons ?

Merci de votre réponse.

Réponse : L’adjoint aux travaux explique qu’il y a eu une importante baisse des effectifs du service Parcs et jardins. La ville a donc fait appel aux entreprises Baradel de Sainte- Marguerite et Masson de Moyenmoutier.

Commentaire de UPS : Lorsque l’on prend une décision politique, il faut s’en donner les moyens. Si la ville veut conserver la 3ème fleur du concours des villes fleuries comme l’a rapporté le quotidien vosgien dans son édition du 24 juin, il ne faut pas diminuer de 37% les effectifs du service Parcs et jardins, ni lui confier des missions forestières, comme l’indiqueraient certaines sources. De plus, en terme financiers, il n’est pas certain que la ville y gagne, bien au contraire. Enfin, une ville fleurie doit l’être toute l’année et pas seulement le jour du passage d’un jury ou pour le festival de géographie.

 

2. Question de Serge VINCENT :

Monsieur le Maire,

Depuis avril 2014, nous avons observé de nombreux mouvements de personnel. Pouvez-vous nous indiquer le nombre d’employés qui ne font plus partie des effectifs (départ en retraite, fin de contrat, transfert à la communauté de communes…) et celui des personnes entrées au service de la ville ?

Merci de votre réponse.

Réponse : Le maire répond que les effectifs sont passés de 496,36 Équivalents Temps Plein (ETP) en 2014 à 466,39 ETP en 2015 (soit 30 ETP correspondant à 33 salariés), qu’il y a des « réunions régulières avec les syndicats » et que celles-ci ne doivent pas se limiter à « une réception le 1er mai ».

 

3. Question de Christine URBES :

Monsieur le Maire,

Nous avons constaté qu’il était impossible pour les personnes en fauteuil roulant de monter dans le bus urbain faute d’un aménagement adapté du trottoir aux abords immédiats des établissements Mosaïque et des Charmes.

A quelle date seront réalisés les travaux destinés à remédier à ce problème ?

Réponse : L’adjointe aux affaires sociales indique que c’est à l’étude et qu’un arrêt est envisagé rue Tronquart.

17/07/2015

Compte-rendu du conseil municipal du 26/06/15 (IV)

(Suite du point 11)

Rappel concernant ce point sur la taxe communale : Intervenant au nom du groupe Union Pour Saint-Dié (UPS), Christine Urbès a proposé de ne pas fixer le coefficient multiplicateur à son plus haut niveau autorisé. Le maire refuse cette proposition et maintient son choix d’une augmentation de cette taxe communale.

Dans sa réponse, M. Valence se livre à une violente attaque contre Serge Vincent, lui reprochant de ne pas s’intéresser aux sujets important que sont le contrat de ville et la médiathèque intercommunale, de ne pas s’intéresser à Kellermann et Saint-Roch/L’Orme… Alors que plusieurs élus d’Union Pour Saint-Dié sont pourtant intervenus sur tous ces points !

Suite à ces attaques et à cette mise en cause personnelle, Serge Vincent et Jean-Louis Bourdon demandent la parole pour une deuxième intervention.

Le maire la leur refuse et passe alors au vote malgré les protestations des élus UPS.

Le vote a donc lieu sans que les membres d’UPS aient eu droit à la parole, ce qui est contraire à l’article 10 du règlement intérieur.

Par conséquent, les élus UPS ne participent pas au vote.

 

Remarque d’UPS : Une nouvelle fois, la façon de faire du maire rappelle celle de son prédécesseur. On peut s’étonner que certains adjoints cautionnent maintenant un tel comportement alors qu’ils le critiquaient précédemment lorsqu’ils siégeaient à nos côtés dans l’opposition.

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12. Indemnité de logement pour les instituteurs

Cette indemnité concerne deux instituteurs pour la ville de Saint-Dié.

Vote : adopté à l’unanimité.


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13. Personnel territorial - Tableau des effectifs

Ce point est l’objet d’informations bien plus détaillées que d’habitude. Y aurait-il un lien  avec l'une des questions écrites adressées par le groupe UPS ?

On notera qu’il y a eu 34 suppressions et 30 créations, soit un solde négatif de 4 postes.

Vote : adopté à l’unanimité.

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14. Compte-rendu des décisions du Maire et tableau récapitulatif des marchés attribués du 12 mai 2015 au 15 juin 2015

L’une de ces décisions concerne les indemnités de résiliation du marché pour la construction d’un nouveau bâtiment à l’école Darmois (construction qui avait été envisagée par la précédente municipalité).

(Suite et fin du compte-rendu dans quelques jours, avec les questions écrites)